Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum et je vous remercie de m'accueillir.
J'ai besoin d'aide concernant un problème de réglementation. Le voici :
J'envisageais d'installer un poulailler pour deux poules pondeuses. Tout est prêt : le poulailler est là, le parcours clôturé est prêt (environ 15m2). Je devais aller chercher les poules ce midi.
Je m'étais au préalable renseigné sur la réglementation concernant la possession d'une telle structure. Je vis en zone péri-urbaine dans une grande métropole, dans un lotissement avec des terrains entre 600 et 800m2.
- d'après mes recherches, mon installation respectera pleinement le droit commun (à condition que je sois attentif aux nuisances sonores, olfactives...)
- mais voilà, il y a un article dans le cahier des charges (qui concerne le droit privé donc, c'est un contrat entre colotis) de mon lotissement où il est précisément écrit : "Les clapiers, poulaillers et autres bâtiments d'élevage d'animaux susceptibles d'être sources de nuisances du voisinage sont INTERDITS"
Ma question est la suivante : mon installation est-elle concernée par cet article ?
En effet, d'après d'autres sources, ce type d'article fait surtout référence aux bâtiments d'élevage de plus de 50 animaux (c'est-à-dire soumis à autorisation, destiné à un usage commercial...) ce qui est très loin de ce que l'on souhaite.
(pour plaider coupable, j'ai prévenu certains de mes voisins de mes projets mais pas tous : une voisine s'oppose totalement à mon installation, les autres y sont favorables ou indifférents).
Merci pour vos réponses.
